QUATUOR en Pays Basque 2020

www.euskadiquatuor.com

Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Propriétaire / Éditeur

QUATUOR en Pays Basque 2020 est un site web édité par Quatuor en Pays Basque et publié sous la direction de Luc Durosoir (Responsable). L’ensemble du site QUATUOR en Pays Basque 2020, pages et contenus, est la propriété de Quatuor en Pays Basque. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.euskadiquatuor.com.
Contact administratif du site QUATUOR en Pays Basque 2020 : webmaster@creacyte.com.

Quatuor en Pays Basque, Association musicale
Responsable : Luc Durosoir -

Hébergeur

QUATUOR en Pays Basque 2020 est hébergé par la SAS OVH. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.ovh.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact@ovh.com.

Quatuor en Pays Basque décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site QUATUOR en Pays Basque 2020 et de ses services.

OVH, hébergeur
Société par actions simplifiée au capital de 10 059 500 € enregistrée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045
Directeur de la publication : Octave KLABA

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site QUATUOR en Pays Basque 2020, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par le Auto-entrepreneur Créacyte. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.creacyte.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : webmaster@creacyte.com.

Créacyte
Auto-entrepreneur sous le numéro SIREN 510812043
TVA non-applicable selon l’article 293B du CGI
webmaster : Cyrinne Prudhomme
Siège : 75, rue de Lourmel - 75015 Paris - France

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.


SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Quatuor en Pays Basque est strictement interdite.

© Copyright 2015-2024 Quatuor en Pays Basque | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).


Conditions d’utilisation

Acceptation de fait

En utilisant QUATUOR en Pays Basque 2020, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site QUATUOR en Pays Basque 2020, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : webmaster@creacyte.com.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par QUATUOR en Pays Basque 2020 ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par QUATUOR en Pays Basque 2020, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de QUATUOR en Pays Basque 2020. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à Quatuor en Pays Basque ou contacter l’adresse courriel : webmaster@creacyte.com.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par QUATUOR en Pays Basque 2020 sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite [*], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de QUATUOR en Pays Basque 2020 et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

[*] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

QUATUOR en Pays Basque 2020 comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par QUATUOR en Pays Basque 2020. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de QUATUOR en Pays Basque 2020. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de QUATUOR en Pays Basque 2020 ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où QUATUOR en Pays Basque 2020 ne peut contrôler ces sites ou sources externes, QUATUOR en Pays Basque 2020 ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, QUATUOR en Pays Basque 2020 ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers QUATUOR en Pays Basque 2020

L’établissement de lien vers QUATUOR en Pays Basque 2020 ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.

Liens hypertextes vers QUATUOR en Pays Basque 2020
Aperçu du lienCode HTML
http://www.euskadiquatuor.com
<a href="http://www.euskadiquatuor.com" title="QUATUOR en Pays Basque 2020 - Concerts QUATUOR EN PAYS BASQUE 18 juillet au 25 octobre 2020 : Villa Arnaga Combo les Bains – Eglise Notre Dame Halsou – Château d’Arcangues – Bayonne Cité des arts ">http://www.euskadiquatuor.com</a>
<a href="http://www.euskadiquatuor.com" title="QUATUOR en Pays Basque 2020 - Concerts QUATUOR EN PAYS BASQUE 18 juillet au 25 octobre 2020 : Villa Arnaga Combo les Bains – Eglise Notre Dame Halsou – Château d’Arcangues – Bayonne Cité des arts "><img src="IMG/siteon0.png" border="0" style="max-width:120px ;max-height:120px ;" /></a>



© Copyright 2015-2024 Quatuor en Pays Basque | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).